Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LEONCE DE VALLEROY"
Etablissements Charles VIENOT SARL

Numéro de dépôt :
1640627
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
07/02/1996

Présentation de la marque "LEONCE DE VALLEROY"

Déposée le 7 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Charles VIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « "LEONCE DE VALLEROY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Charles VIENOT domicilié(e) 5 Quai DUMOREY, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEGUIN Gilles - France.

La marque "LEONCE DE VALLEROY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LEONCE DE VALLEROY" est expirée depuis le 7 février 1996.

Etablissements Charles VIENOT a également déposé les autres marques suivantes : UNE BONNE BOUTEILLE , MARCHAND BOLNOT , CHARLES VIENOT


Etablissements Charles VIENOT SARL - 5 Quai DUMOREY, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France


Monsieur SEGUIN Gilles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Vins, liqueurs et spiritueux